L'année 2024 pointe le bout de son nez, apportant avec elle la perspective de changements fiscaux en France, initiés par Bruno Le Maire et Clément Beaune. Les malus automobiles, basés sur le poids et les émissions de CO2, s'apprêtent à subir des évolutions. Des ajustements qui risquent de ne pas être au goût des futurs acheteurs de véhicules neufs.
Nouveaux horizons fiscaux
Dans un article daté du 17 août, des journalistes des Échos exposent ces évolutions. L'objectif est de frapper fort sur les véhicules considérés comme polluants et excessivement massifs, en les ciblant avec des augmentations fiscales pointues.
La limite du malus lié au poids, introduit en 2022 à la suite des recommandations de la Convention citoyenne pour le climat, pourrait être abaissée à 1,6 tonne.Alors qu'elle se trouve actuellement à 1,8 tonne, les débats ont oscillé entre 1,5 et 1,7 tonne.
Simultanément, le seuil des émissions de CO2 pourrait descendre de 123 g/km en 2023 à 118 g/km en 2024. Un changement qui pourrait impacter un éventail plus large de véhicules.
Vers une fiscalité illimitée
Les mêmes journalistes des Échos suggèrent que les deux types de malus coexisteraient tout en étant déplafonnés. Actuellement limités à 50?000 euros ou à 50 % du prix du véhicule, ces plafonds pourraient être revalorisés.
Les véhicules utilitaires ne seraient pas épargnés par ces réformes et subiraient également une pression fiscale accrue en fonction de leurs émissions de CO2 et de leur ancienneté. L'objectif est de contraindre les entreprises à «?verdir?» leurs flottes de véhicules.
Pour atteindre cet objectif, les véhicules électriques et hybrides seraient exemptés de tout malus, ce qui se rajouterait aux avantages sur les contrats d'assurance auto. Cette approche soulève certaines préoccupations parmi les constructeurs, en particulier en raison de la tendance de ces véhicules à être relativement lourds.
Néanmoins, ces réformes ont pour ambition de générer jusqu'à 500 millions d'euros, contribuant ainsi à financer une partie de la transition écologique et à soutenir l'économie verte, des enjeux primordiaux pour l'avenir.
- Les voitures neuves seront soumises à un double malus basé sur le poids et sur les émissions de CO2 à partir de l'année prochaine.
- L'objectif de cette réforme est de taxer les véhicules polluants et, par ricochet, de stimuler la vente de modèles électriques et hybrides, qui seront totalement exonérés du malus.
- À terme, cette mesure devrait apporter 500 millions d'euros supplémentaires à l'État et contribuer ainsi à financer la transition écologique.