Assurances voitures: les clauses d'exclusion

Souscrire à une assurance auto c'est une chose, mais il faut être vigilant quant aux clauses d'exclusion qui sont nombreuses sur chaque contrat. Prendre connaissance de ces clauses, c'est éviter les mauvaises surprises en cas de sinistre. C'est peut-être fastidieux, mais cela pourra vous faire gagner de l'argent.

Assurances voitures : le contrat

Quand vous souscrivez à un contrat d'assurance automobile, celui-ci mentionne les garanties pour lesquelles vous êtes couvert. Mais parfois même en ayant souscrit à une garantie vous n'êtes pas totalement couvert. Certaines situations font en effet exception : c'est ce que l'on appelle les clauses d'exclusion.
Selon le Code des Assurances, celles-ci, doivent être clairement mentionnées, formelles et leur application limitée. En général, elles font parties des Conditions Générales des contrats d'assurance et se trouvent à 2 endroits dans celles-ci :
- Dans un paragraphe dédié souvent appelé « Exclusions Génériques » : vous y retrouverez les exclusions qui s'appliquent à toutes les garanties
- A la fin des paragraphes décrivant chaque garantie spécifique : il s'agit là en fait d'exclusions propres à chacune de ces garanties.

Soyez donc particulièrement attentif et lisez bien vos conditions générales avant de signer. Sachez également que, hélas, celles-ci sont souvent très proches d'un assureur à l'autre et qu'il faut avoir l'œil pour déceler les quelques différences qui feront la différence.

Assurances voitures : ce qui n'est pas couvert

Quelques exemples d'exclusions classiques. Le transport de matières dangereuses fait partie des nombreuses clauses d'exclusion que l'on peut trouver dans un contrat d'assurance auto traditionnel. Par exemple, selon l'article R211-11 du code des assurances si vous transportez un bidon d'essence dans votre véhicule, que vous avez un accident et que celui-ci prend feu, alors il y a fort à parier que vous ne soyez pas indemnisé.

De même dans une assurance auto « tous risques », d'après certaines clauses d'exclusion, le fait de ne pas avoir bouclé votre ceinture empêche totalement ou partiellement l'indemnisation en cas de dommage corporel. Il en est de même si vous avez un accident sous l'emprise de l'alcool ou de la drogue. Inutile alors d'espérer un quelconque dédommagement de la part de votre assurance.

Enfin, si vous prêtez votre voiture à une tierce personne et que celle-ci a un accident, vous ne serez pas indemnisé si elle n'est pas mentionnée sur le contrat en tant que second chauffeur du véhicule, sauf à avoir une option « prêt de volant ».

Une clause systématique chez les assureurs : le risque nucléaire. En cas d'incident nucléaire, inutile de vous retourner contre votre assureur pour être indemnisé de vos dommages : vous ne serez jamais remboursé, par aucun assureur.

Il existe encore de nombreuses clauses : elles varient selon le contrat et la compagnie d'assurance choisie.

Assurances voitures : les équipements hors- série

Vous devez porter une attention toute particulière aux éléments que vous aurez ajoutés à votre véhicule, qui ne sont donc pas d'origine. Ils sont en effet rarement couverts par votre assureur de manière automatique.
Si vous désirez assurer ces objets contre le vol ou l'incendie, il est essentiel d'en faire part à votre assureur afin que celui-ci rajoute cette garantie, sous forme d'option, dans votre contrat. Ce point est à l'origine de nombreux mécontentements d'assurés.

Assurances voitures : les solutions pour être indemnisé

Pour être correctement indemnisé, ou en tous les cas être indemnisé à hauteur de vos attentes, à vous donc de prendre connaissance des clauses d'exclusion avant la signature du contrat. Vous pourrez ainsi les faire modifier par votre assureur, par le jeu des options, ou alors trouver une autre assurance pour laquelle les clauses d'exclusion seront moins importantes.

Si après un sinistre vous ne trouvez pas l'application d'une clause justifiée, vous pouvez contester en envoyant une lettre recommandée avec accusé de réception à votre assureur.

Une astuce pour voir facilement les cas d'exclusions : demander à votre assureur quelles sont les options possibles. En fonction de ces options, vous pourrez ainsi déterminer quelles pourraient être les garanties qui ne fonctionneraient pas sur la formule de base.

Dernier conseil : comparez vos assurances !