Assurance auto : déplacements en association
Lorsque l'on pratique une activité sportive, il n'est pas rare que des déplacements soient nécessaires, notamment dans le cadre de la compétition. Cela impose d'être parfaitement assuré, tant pour protéger l'association et les membres que pour être indemnisé si le matériel de l'association est endommagé. Mais qu'en est-il en matière d'assurance si les parents emmènent l'équipe de leur enfant ? Enfin, nous aborderons la question de l'assurance personnelle dans le cadre d'un voyage avec une association dont on est membre.
Comment s'assurer pour les déplacements dans le cadre d'une association sportive ?
L'association sportive est une personne morale, le licencié est une personne physique. Cela fait toute la différence puisqu'une personne morale est dans l'obligation de souscrire une assurance, a minima une garantie responsabilité civile. Dans le cadre de déplacements, elle devra tout naturellement souscrire une assurance auto capable de protéger tout à la fois le chauffeur, les passagers, le véhicule et le matériel.
En tant qu'association sportive, comparez les tarifs des assurances auto afin de trouver la meilleure garantie au meilleur prix. Votre comparateur d'assurance auto en ligne vous permet de trouver un partenaire efficace pour une protection maximale. Si, pour une association, le prix est important, n'oubliez pas pour autant que certaines règles doivent être respectées pour transporter des passagers. Tout d'abord, si vous souhaitez être indemnisé en cas d'accident, vous devez vous assurer que le permis de conduire du chauffeur est bien valide. De plus, si vous devez transporter plus de 8 passagers, ce même conducteur doit être titulaire d'un permis de transport en commun. Naturellement, le véhicule doit être en bon état et entretenu et il doit être adapté à la nature des passagers, qu'il s'agisse d'enfants ou de personnes handicapées par exemple.
Ensuite, vous allez devoir choisir la nature de vos garanties. La garantie responsabilité civile est obligatoire en matière d'assurance auto. Cela se nomme l'assurance au tiers. Ensuite, libre à vous de choisir une assurance plus ou moins complète. Vous pouvez ainsi prendre une assurance tous risques ou une assurance au tiers avec des options. Il sera alors possible de s'assurer contre le vol, tant du véhicule que du matériel contenu dans celui-ci. Vous pouvez également prendre une garantie bris de glace, incendie, tempête, accident sans tiers, etc.
Vous êtes responsable des personnes que vous transportez dans le cadre des déplacements pour votre association sportive, mieux vaut être prévoyant.
Matériel de l'association inutilisable suite à un sinistre auto, que faire ?
Si vous êtes victime ou responsable d'un sinistre auto dans le cadre d'un déplacement pour votre association, vous devrez naturellement faire un constat (si un tiers est identifié). C'est très précisément ce constat qui va permettre de déterminer les responsabilités et de savoir quelle assurance auto devra prendre en charge l'indemnisation.
Mais ce n'est pas tout. En effet, si vous êtes responsable d'un sinistre auto et que vous avez uniquement opté pour une assurance au tiers avec simplement la responsabilité civile, alors seuls les passagers seront indemnisés pour les dommages causés. La responsabilité est une chose, mais il est important en amont, de se demander ce qui sera réellement protégé par l'assurance. Assurer les passagers est primordial mais, pour une association, cela ne suffit pas. Imaginez un instant que vous transportez une équipe de foot avec tout le matériel de celle-ci. Entre les équipements parfois très chers, les ballons et le matériel d'entraînement, le tout cumulé peut avoir un coût. Si vous avez souscrit une assurance qui ne prend pas en charge le contenu du véhicule, alors votre association ne sera pas indemnisée si votre véhicule prend feu suite à un accident. Autre sinistre à envisager : le vol. Il s'agit d'une garantie qui doit être souscrite afin de vous permettre d'être indemnisé si le matériel contenu dans votre véhicule est volé.
Bien sûr, l'indemnisation n'est pas universelle. Selon les compagnies d'assurance et le contrat d'assurance auto que vous avez souscrit, celle-ci peut sensiblement varier. En effet, si vous avez choisi une assurance tous risques avec une indemnisation prévue en cas de matériel endommagé dans le cadre d'un sinistre ou en cas de vol, ce matériel vous sera remboursé dans une certaine limite. Il peut tout d'abord y avoir une franchise que vous devrez régler et qui limitera naturellement l'indemnisation. Bien souvent, les compagnies d'assurance déterminent également un plafond d'indemnisation. Cela sera du cas par cas selon le contrat que vous aurez souscrit.
Si vous souhaitez être indemnisé par votre compagnie d'assurance, n'oubliez pas que la première démarche à effectuer est de vous rendre à la gendarmerie afin de déposer plainte s'il s'agit d'un vol. S'il s'agit d'un accident et que votre matériel est inutilisable, établissez un constat avec le tiers si tel est le cas et contactez votre assurance par téléphone afin de faire un premier point.
Je voyage pour l'association sportive dont je suis licencié, dois-je prévoir une assurance ?
Cette question n'est pas simple puisqu'il existe différents cas de figure que nous allons aborder afin de clarifier la situation. Si vous voyagez pour votre association sportive et que vous devez prendre le volant, c'est votre assurance auto qui prendra en charge les éventuels dommages au regard de la nature de votre contrat. Par exemple, si vous transportez des membres de votre équipe, ils seront indemnisés en cas d'accident grâce à la responsabilité civile. Si vous avez souscrit une assurance tous risques votre véhicule et vous-même ferez également l'objet d'une indemnisation.
Si ce n'est pas vous qui prenez le volant, vous serez alors indemnisé, en cas de sinistre, par l'assurance auto de l'association ou du conducteur qui vous emmène sur votre lieu de compétition.
Une fois sur place, sachez que si vous êtes licencié auprès d'une fédération sportive ou si vous faites des compétitions, vous bénéficiez de l'assurance responsabilité civile de la fédération. Ainsi, si vous blessez quelqu'un, l'indemnisation du tiers sera prise en charge. En revanche, concernant les dommages corporels dont vous pouvez être victime, sachez qu'il est préférable de souscrire un contrat. Certes, cela n'est pas obligatoire, mais cela vous permettra d'être protégé en cas d'accident ou de blessure. La fédération peut vous proposer une assurance individuelle, mais vous pouvez également vérifier dans vos différents contrats d'assurance si vous n'avez pas déjà une garantie qui vous couvre dans le cadre d'une compétition.
En résumé, être licencié dans une association sportive vous permet de bénéficier de la responsabilité civile de la fédération mais vous pouvez, pour aller plus loin, souscrire une assurance complémentaire pour vos dommages corporels. De même, si vous voyagez dans le bus de votre association, que vous êtes victime d'un accident et que vous ne pouvez travailler, il est tout à fait possible de souscrire une prévoyance afin de compléter les indemnités journalières de la Sécurité sociale et ainsi éviter toute perte de revenu.
Vous l'aurez compris, dans le cadre associatif, l'assurance peut avoir une importance majeure. L'assurance auto permet d'être indemnisé au regard des garanties souscrites, mais cela ne suffit pas toujours. Souscrire soi-même une assurance individuelle pour se protéger en cas de dommages corporels peut être intéressante si vous vous blessez en compétition. Concrètement, veillez à être assuré pour chaque étape, du déplacement à la compétition elle-même. Si vous transportez vous-même des personnes dans le cadre associatif, veillez à ce que votre assurance auto prenne bien en charge ces déplacements et que chaque passager soit en sécurité dans votre véhicule.