Le type d'assurance cheval ainsi que les garanties que vous pouvez souscrire varient en fonction de votre situation : selon que vous êtes un particulier et que votre cheval est dans votre propriété, qu'il est en pension chez un professionnel, que vous pratiquez des activités de loisirs ou encore de la compétition.
Je possède un cheval chez moi, quelle assurance dois-je souscrire ?
L'assurance responsabilité civile (RC)
Nous sommes tous responsables des dommages et blessures que peut causer notre animal, qu'il s'agisse d'un chien, d'un chat ou d'un cheval. Si les assurer n'est pas obligatoire légalement, en revanche, vous devrez mettre la main à la poche s'ils causent des dégâts, et indemniser les victimes. La meilleure solution pour vous en protéger est de souscrire une responsabilité civile propriétaire d'équidé (RCPE). Pour cela, plusieurs solutions s'offrent à vous.
Deux types de responsabilité civile
Attention, il existe deux types de responsabilité civile :
- La RCPE (responsabilité civile de propriétaire d'équidé), qui est une RC hors action d'équitation. C'est-à-dire qu'elle ne couvre le cheval que lorsqu'il n'est pas monté.
- La RC en action d'équitation qui couvre également le couple cavalier-cheval que ce dernier soit monté ou non.
Assurance habitation
Votre multirisque habitation couvre généralement la responsabilité civile de vos animaux de compagnie. Un cheval étant un peu plus imposant, et potentiellement plus destructeur, ce dernier n'est donc pas forcément compris dans le contrat. Tout dépend de l'assureur : soit il vous faut souscrire une option « cheval » supplémentaire, moyennant quelques dizaines d'euros annuels, soit votre cheval est automatiquement couvert au même titre que votre chat ou votre chien. La seule solution est de relire votre contrat !
Il est cependant possible que de nombreuses restrictions soient de mise : promenades jusqu'à un nombre de kilomètres maximum de l'habitation, et précisé dans le contrat.
FFE (Fédération Française d'Equitation)
Il est conseillé à tout particulier de prendre une licence sportive qui vous permettra de passer les galop et de participer à des compétitions affiliées à la FFE. Lors de la souscription de votre licence cheval, vous avez alors la possibilité de souscrire une responsabilité civile complémentaire via le partenaire de la fédération, Generali Cabinet Pezant. Il vous en coûtera 29€ annuels et 20€ supplémentaires à partir du deuxième cheval.
Etant donné qu'il s'agit d'une licence sportive, vous serez également couvert en action d'équitation, compétitions comprises, dans un club sportif ou dans le cadre privé, et bénéficierez d'une assurance cavalier. La FFE a également établi des partenariats avec des assureurs si vous souhaitez souscrire une assurance avec davantage de garanties.
Assureur particulier et compagnies d'assurance
Enfin, et surtout si vous souhaitez souscrire davantage de garanties que la seule responsabilité civile, vous pouvez vous tourner vers un assureur privé, qu'il soit généraliste ou spécialisé dans l'assurance cheval. Les prix sont généralement à peu près les mêmes que ceux de la FFE.
L'assurance cheval « tous risques »
La responsabilité civile est la garantie de base à souscrire : son faible coût annuel n'est qu'un léger sacrifice financier par rapport aux risques de dommages. En revanche, elle ne couvre pas les frais de santé, les blessures, le vol ou encore le décès de votre cheval. Pour cela, il faut souscrire une assurance supplémentaire auprès d'une compagnie d'assurance généraliste ou spécialisée.
Garanties de base
- RCPE : responsabilité civile propriétaire d'équitation
- Décès : une indemnité est versée en cas de décès de l'animal suite à un accident ou une maladie
- Vol : l'animal doit être pucé pour pouvoir bénéficier de cette garantie
Garanties complémentaires
- Frais vétérinaires : frais chirurgicaux engagés pour la survie de l'animal (colique, fracture…), actes chirurgicaux suite à un accident ou une maladie, frais pharmaceutiques… Il existe plusieurs niveaux de garantie pour l'assurance santé, dont les plafonds de remboursements varient selon les assureurs.
- Invalidité : perte d'usage déclarée du cheval en cas d'impotence physique fonctionnelle permanente
- Equarrissage : remboursement des frais d'équarrissage
- Rapatriement : assistance et rapatriement du cheval
- Protection juridique
Bon à savoir : si vous possédez plusieurs chevaux, il est possible de souscrire un contrat groupe sur mesure.
Pour l'exemple, une chirurgie de colique, l'un des maux les plus fréquents chez le cheval, pour coûter entre 3 000 et 4 000 €. Souscrire une assurance permet de ne pas avoir à débourser cette somme d'un seul coup. Il existe de nombreux assureurs spécialisés dans ce domaine, mais les compagnies généralistes proposent également des assurances : vous pouvez utiliser un comparateur d'assurance cheval en ligne afin d'étudier tarifs et garanties plus en détail.
Quelles sont les conditions pour souscrire un contrat d'assurance cheval ?
L'âge : si la responsabilité civile peut être souscrite à tout moment, l'assurance cheval doit en revanche être souscrite avant un certain âge, entre 12 et 14 ans selon les assureurs. L'assurance couvrira ensuite l'animal jusqu'à ses 18 ou 19 ans. En revanche, un poulain peut être assuré à partir d'un mois, 3 mois ou 6 mois selon les assureurs.
La valeur du cheval : les chevaux de loisirs sont couverts si leur valeur oscille entre 1 500 et 10 000 € généralement.
Certificat vétérinaire : même si tous les assureurs ne le demandent pas, il est généralement nécessaire de fournir un certificat vétérinaire prouvant que l'animal est en bonne santé.
Le délai de carence : prenez garde aux délais de carence. Il s'agit d'un laps de temps (plusieurs semaines ou plusieurs mois) pendant lequel l'assurance, après signature du contrat, ne prend pas encore effet. Si votre cheval tombe malade pendant cette période, les frais ne seront pas pris en charge. C'est une pratique courante des assureurs pour se protéger des fraudes.
Comment sont calculées les indemnités ?
Il y a deux solutions, qui dépendent des assureurs :
- En valeur agréée : la valeur du cheval est fixée à la signature du contrat
- En valeur déclarée : ce n'est qu'une fois un dommage apparu que le propriétaire doit prouver la valeur de son cheval afin d'être indemnisé.
Quelles sont les activités couvertes ?
Les activités de loisirs (promenade…), de sport (dressage, saut d'obstacles, cross, Horse-Ball…) et de compétition (course…). Bien sûr, le prix de l'assurance variera en fonction de l'activité pratiquée : un cheval de course est exposé à plus de risques qu'un cheval de loisirs.
Mon cheval est en pension chez un professionnel
Il est également possible que vous n'ayez pas la place et le terrain pour garder votre cheval chez vous, et que vous l'ayez placé en pension chez un professionnel, dans un haras, dans un centre équestre ou un poney club. Qu'en est-il de l'assurance dans ce cas ?
Mieux vaut tout d'abord conserver votre RCPE pour les moments où votre cheval est chez vous, et pas dans le centre. Le reste du temps, la responsabilité civile de ce dernier couvrira votre cheval : s'il endommage la porte du box, blesse un autre cheval ou une personne, c'est l'assurance du centre qui sera utilisée. Pour rappel, la responsabilité civile RC ne couvre que les dommages causés par le cheval, et non les dommages subis : que votre cheval soit en pension ne vous dispense pas de souscrire une assurance santé plus complète.
Les assurances supplémentaires
L'assurance cheval peut être complétée par d'autres assurances - qui ne peuvent être souscrites en garanties - si vous le souhaitez :
- Assurance cavalier : dommages corporels du cavalier, décès, invalidité… survenant dans le cadre d'un acte d'équitation (monter le cheval, le transporter, lui prodiguer des soins…)
- Assurance équipement : les équipements comme la selle, qui coûte très cher, peuvent être assurés.
- Cheval transporté : utile pour ceux qui ne souscrivent pas d'assurance décès, qui couvre les accidents.
- Produit à naître : couverture des risques durant la gestation et remboursement des frais (test de métrite, échographie…)
- Chirurgie programmée : assurance uniquement pour la chirurgie. Ceux qui souscrivent l'assurance cheval n'en n'ont normalement pas besoin.
Comme tout autres animaux un cheval peut être sujet aux maladies, aux accidents, ou causer des dommages involontairement. Afin de le protéger et de se protéger mieux vaut donc souscrire une assurance responsabilité civile et santé : comment faire ? Quel contrat choisir ? Quelles garanties ?