Assurance objets d'art et de collection (bijoux, mobilier, etc.)

Malgré les précautions prises à leur égard, les objets d'art sont aussi susceptibles d'être victimes d'un sinistre. Il est impératif de les protéger contre les risques en souscrivant une assurance sur mesure. Une bonne assurance pour les objets d'art et de collection prend en compte leur valeur, leurs spécificités comme leur rareté.

À quoi sert une assurance pour les objets d'art et de collection ?

Ce type d'assurance propose une couverture pensée pour protéger les objets d'art et de collection. Elle s'adresse aux professionnels de l'art, mais aussi aux particuliers :

• Les musées.
• Les fondations.
• Les galeristes.
• Les organisateurs d'expositions artistiques temporaires.
• Les collectivités publiques.

Quelles sont les principales garanties de l'assurance pour les objets d'art ?

L'assurance pour les objets d'art propose le même socle de garanties qu'une assurance habitation « classique ». Elle permet de se prémunir contre :

• La perte ou le vol.
• Les incendies, les explosions.
• La casse, la dégradation suite à un acte de vandalisme.
• Les dégâts des eaux.
• Les dommages matériels accidentels.

Les assurances d'art prennent en compte la spécificité des objets assurés. Cela impacte le montant des plafonds de remboursement comme des franchises.
Il existe aujourd'hui deux grands types d'assurance œuvres d'art :

• L'assurance en valeur déclarée.
• L'assurance en valeur agréée.

Dans le premier cas, l'assuré énumère les objets faisant partie de sa collection puis indique la valeur de chaque œuvre. Un expert est chargé d'estimer la valeur de la collection.

Les garanties spécifiques aux objets d'art

Avec une assurance pour objets d'art, l'assuré peut souscrire des garanties spécifiques à ses biens de valeur :

• Garantie des nouvelles acquisitions.
• Garantie contre le vol en devanture.
• Garantie contre la casse accidentelle.
• Garantie lors du transport et des manipulations.
• Garantie lors du séjour chez des tiers.
• Garantie des œuvres reçues en prêt.

Certaines assurances permettent de réajuster la valeur de la collection en fonction de l'évolution du marché.

Quels sont les risques et exclusions couverts par l'assurance ?

Les exclusions de garantie les plus fréquentes sont :

• L'usure graduelle.
• Les dommages causés par les nuisibles, comme les insectes xylophages.
• Les mauvaises conditions de conservation.
• Le manque d'entretien.
• Les dégâts causés par des conflits armés.
• Les saisies d'État.

Les exclusions de garanties sont propres à chaque assureur. Il est recommandé de se renseigner auprès de sa compagnie d'assurances à ce sujet.

Quels sont les assureurs spécialisés dans les œuvres d'art et de collection ?

Le marché de l'assurance d'art est restreint. Des assurances couvrant les objets d'art et de collection sont proposées par des assureurs spécialisés comme :

• Hiscox.
• Art Assurance.
• Arte Generali.
• La compagnie des arts.
• Chubb.

Certains assureurs généralistes proposent aussi ce type de formule. C'est par exemple le cas d'Allianz, d'AXA et de la MAIF.

Qu'est-ce qu'une œuvre d'art ?

La loi apporte une définition claire de ce qu'est une œuvre d'art. Le Code des impôts reconnaît uniquement cette qualité chez les objets meubles réalisés par un artiste. D'un point de vue juridique, les créations de l'esprit, à l'exemple des compositions musicales n'entrent pas dans cette catégorie.

Sont considérés comme des œuvres d'art :

• Les dessins et tableaux.
• Les gravures, estampes et lithographies.
• Les sculptures.
• Les tapisseries.
• Les céramiques finement travaillées.
• Les photographies.
• Les meubles.

Dans la pratique, un objet quelconque sera hissé au rang d'œuvre d'art dès lors qu'un commissaire-priseur agréé reconnaît son authenticité et que sa valeur aura été estimée.

Important : cette catégorie de biens jouit d'un traitement particulier en matière de fiscalité. La TVA appliquée ne représentera effectivement que 5 % de leur valeur marchande.

Comment estimer la valeur des objets d'art et des objets de collection ?

La question de la valeur des objets d'art peut faire naître des conflits entre l'assuré et l'assureur. C'est pourquoi il est vivement conseillé de solliciter un expert.
Les textes en vigueur encouragent les particuliers et les collectionneurs à faire appel à un commissaire-priseur inscrit à la chambre nationale des experts spécialisés en objets d'art et de collection (CNES).
Ils peuvent également se tourner vers :

• Des courtiers spécialisés.
• Des services d'estimation en ligne.

Un justificatif d'achat datant de moins de 5 ans peut faire office de certificat de valorisation.
La valeur d'une œuvre ne cesse de fluctuer selon l'offre, la demande et l'évolution de notoriété de l'artiste. C'est pour cette raison qu'une estimation périodique est de mise. Cette réévaluation devra avoir lieu :

• Tous les 3 ans pour les tableaux.
• Tous les 5 ans pour les autres œuvres.

En cas de sinistre, l'assuré peut toujours missionner un expert pour actualiser la valeur des biens. La somme versée par l'assureur sera ajustée en conséquence.

Quel est le rôle de l'assurance habitation dans la couverture des objets d'art ?

Parce que les œuvres d'art sont des biens de valeur, ils sont naturellement couverts par l'assurance habitation. Celle-ci permet de se prémunir contre :

• Les incendies.
• Les catastrophes naturelles.
• Les bris de vitre.
• Les vols.
• Le vandalisme.

Néanmoins, le particulier ne pourra bénéficier des garanties prévues que sous certaines conditions. L'assureur peut lui imposer l'installation :

• D'un système d'alarme couplé à un dispositif de vidéosurveillance.
• De divers équipements de sécurité.
• De portes blindées aux principaux accès.
• D'extincteurs et de dispositifs anti-incendie.

Questions fréquentes sur l'assurance des objets d'art et de collection

À quoi sert une assurance pour les objets d'art et de collection ?

Elle permet de protéger les objets de valeur contre les sinistres courants et les situations spécifiques au marché de l'art. Elle est destinée aux particuliers, aux musées ou à tout professionnel gérant une collection.

Quelles sont les garanties proposées par une assurance « objets de collection » ?

La plupart des assurances proposent une garantie contre le vol, le transport et la manipulation des objets d'art. La protection des nouvelles acquisitions fait partie des clauses courantes, comme celle protégeant les œuvres reçues en prêt.