Assurance habitation : comment calculer le coefficient de vetusté ?

Vétusté, valeur à neuf, tels sont certains des termes utilisés par les compagnies d'assurances et qui figurent dans votre contrat. S'il n'est pas toujours facile de s'y retrouver, il reste impératif de bien comprendre dans quelle mesure vous pouvez être indemnisé par votre assurance multirisque habitation. Commençons par la question d'un internaute pour y voir plus clair avant d'aller plus loin sur la prise en charge de votre contrat multirisque habitation.

Question de Frédéric H. (Rai, 61)

Bonjour. Mon assureur va indemniser mes équipements hors service suite à des intempéries, mais il m'a parlé d'un "coefficient de vétusté" qui allait s'appliquer. Comment est-il calculé ? J'ai peur que l'indemnisation, à cause de ce coefficient, ne me permette pas de racheter mes objets à neuf...

Comment les assureurs estiment-ils le coefficient de vétusté ?

L'indemnité versée par l'assureur ne peut dépasser le montant de la valeur du bien assuré au moment du sinistre en vertu de l'article L. 121-1 du Code des assurances. C'est pourquoi, afin de respecter ce principe dit indemnitaire, un montant correspondant à la vétusté du bien concerné est habituellement déduit.

La vétusté correspond à la dépréciation que subit un bien une fois qu'il a été acheté, quelle qu'en soit la cause. Il s'agit de la conséquence de l'ancienneté, de l'usure ou du mauvais entretien d'un bâtiment ou d'un objet. C'est l'expert qui évalue le taux d'usure ou de vétusté des biens sinistrés. De nombreux facteurs entrent en compte pour déterminer le coefficient de vétusté, dont notamment :

• la durée moyenne de vie du bien considéré ;
• ses caractéristiques techniques ;
• la mode et le progrès technique ;
• l'état d'entretien.

Par conséquent, la valeur de remplacement ne correspondra jamais au prix du neuf. On applique un principe général : l'assurance ne doit pas être une cause de bénéfice pour l'assuré.

Les assureurs disposent de grilles précises pour déterminer le taux de vétusté et les différents plafonds appliqués. Par exemple, les biens mobiliers peuvent se voir appliquer une vétusté de 10 % par an avec un maximum de 80 %. Pour les appareils informatiques, ce peut être une vétusté de 25 % par an avec un maximum de 80 %.

Pour résumer, votre indemnisation qui est basée sur la valeur d'usage sera calculée en déduisant de la valeur à neuf, c'est-à-dire de la valeur de rachat sur le marché à neuf, un abattement correspondant à la vétusté. Le coefficient de vétusté est prévu dans votre police d'assurance multirisques habitation et correspond généralement à un pourcentage de perte de valeur par année.

Comment bénéficier du remplacement en valeur à neuf ?

C'est très simple. En matière d'assurance habitation, vous avez le choix entre différents niveaux de garanties. Vous pouvez souscrire des garanties de base ou des contrats d'assurance habitation plus complets et protecteurs. Pour souscrire cette garantie qui permet le remplacement d'un bien en valeur d'achat, sans vétusté, deux solutions :

• vous couvrez votre bien immobilier et vos biens mobiliers avec des garanties indispensables et souscrivez la garantie valeur à neuf en option ;
• vous souscrivez le contrat d'assurance habitation le plus complet qui inclut de nombreuses garanties complémentaires et vous permet de ne pas réduire votre indemnisation à cause de l'application d'un coefficient de vétusté.

Vétusté, valeur à neuf : quelle différence sur le prix de la cotisation ?

Il est évident que la valeur à neuf offre une couverture supérieure à un contrat qui prend en compte la vétusté. De ce fait, le montant de prime d'assurance habitation sera plus élevé.

Toutefois, ce n'est pas le seul élément qui va impacter le montant de cette prime. La formule d'assurance, dans son ensemble, va faire évoluer le prix de l'assurance habitation. Si vous êtes simplement assuré contre les risques locatifs, le prix ne sera pas le même que si vous avez souscrit une garantie vol, événements climatiques (tempête, grêle), une assurance objets de valeur, etc.

D'autres éléments sont pris en compte au moment de calculer le prix de votre assurance MRH :

• la surface et le nombre de pièces du logement :
• l'adresse ;
• l'étage d'un appartement qui impacte le risque de cambriolage ;
• le niveau de sécurité (alarme, télésurveillance) ;
• le niveau des franchises ;
• les exclusions au contrat ;
• les équipements de la maison ;
• le mode de chauffage, etc.

Comparer pour trouver l'assurance habitation la plus solide au meilleur prix

Certes, souscrire une assurance habitation complète est plus cher. Toutefois, en cas de sinistre (incendie, dégât des eaux, etc.), si un coefficient de vétusté est appliqué, vous devrez fournir un effort financier pour racheter vos meubles, vos équipements électroménagers et high-tech, etc. Souscrire un contrat protecteur permet de vous protéger financièrement à la suite d'un sinistre et d'obtenir la meilleure indemnisation.

Payer trop cher une assurance MRH solide n'est pas une fatalité. Notre comparateur d'assurances vous permet d'obtenir les devis de différents assureurs afin de comparer leurs offres et de trouver le contrat offrant le meilleur rapport qualité/prix. En clair, il est possible de trouver, à garanties équivalentes, un contrat moins cher et adapté à votre besoin spécifique.

Comparez sans attendre pour faire des économies sur votre assurance habitation sans rogner sur les garanties, c'est rapide, gratuit et sans engagement. Vous avez trouvé une meilleure offre que votre contrat actuel ? La résiliation est possible après un an de contrat selon la loi Hamon. Un simple courrier recommandé avec accusé de réception suffit à résilier.